Mentions Légales
Accueil > Mentions Légales
Les mentions légales
Reproduction
Le site www.aliasdmc.com est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, entre autre par celles de ses dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d'auteur et à la protection des bases de données.
Aucune reproduction, même partielle et par quelque moyen que ce soit, ne peut être faite de ce site et de l'ensemble de ses contenus : images, vidéos, extraits sonores, textes sans l'autorisation expresse du webmaster de ce site, sous peine de poursuites judiciaires.
Le contrevenant s'expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L.335-2 et L.343-1 du Code de la propriété intellectuelle.
Aucune reproduction, même partielle et par quelque moyen que ce soit, ne peut être faite de ce site et de l'ensemble de ses contenus : images, vidéos, extraits sonores, textes sans l'autorisation expresse du webmaster de ce site, sous peine de poursuites judiciaires.
Le contrevenant s'expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L.335-2 et L.343-1 du Code de la propriété intellectuelle.
Liens vers ce site
www.aliasdmc.com autorise tout site Internet ou tout autre support à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu.
L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Hébergement
L'hébergement est assuré par OVH dont le Siège Social est 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France
Publicités
Les publicités contextuelles sont affichées par les partenaires d'affiliation ou partenaires commerciaux vias un programme automaique.
L'affichage de publicités contextuelles utilise les cookies. Vous pouvez interdire la collecte d'informations concernant vos habitudes de surf en dévalidant l'usage des cookie dans le menu de configuration de votre navigateur.
L'affichage de publicités contextuelles utilise les cookies. Vous pouvez interdire la collecte d'informations concernant vos habitudes de surf en dévalidant l'usage des cookie dans le menu de configuration de votre navigateur.
Données personnelles
Conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978 (Informatique et Libertés), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant, dans les conditions de l'article 34 de cette loi.
Contactez-nous à l'adresse suivante : contactsite at aliasdmc.fr
Contactez-nous à l'adresse suivante : contactsite at aliasdmc.fr
Screenshots des sites
Infos sur les droits
- Legifrance - Le service public de l'accès au droit :
Droit français.
- Celog:
Code de la propriété intellectuelle - Première partie : la propriété littéraire et artistique.
Droit français.
- Celog:
Code de la propriété intellectuelle - Première partie : la propriété littéraire et artistique.